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Conditions générales

1. Présentation
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées par Victor_M_Photographie, photographe professionnel indépendant, dont le siège est situé à Brest, et exerçant sous le numéro SIRET : 93388132800019.

2. Acceptation des CGV
Toute commande de prestation implique l’adhésion pleine et entière du client aux présentes CGV. Celles-ci prévalent sur tout autre document.

3. Prestations proposées
Les services incluent notamment :

   - Prises de vue photo (mariages, événements, portraits, entreprise, etc.)

   - Séances en extérieur

   - Retouche et livraison de fichiers numériques

   - Impressions (sur demande)

Le détail de chaque prestation est fourni sur le site internet https://www.victormphotographie.com/ ou par devis personnalisé.

4. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises (TTC). Les tarifs peuvent être modifiés à tout moment, mais ceux convenus lors de la signature du devis restent applicables.

5. Réservation
Toute réservation est effective uniquement après signature du devis/contrat.

6. Paiement
Le solde est dû au plus tard le jour de la prestation, sauf indication contraire. Les paiements peuvent se faire par virement bancaire, chèque ou espèces.

7. Annulation/Report
   - Toute annulation doit être communiquée par écrit.

   - En cas d’annulation à moins de 15 jours de la prestation, le montant total reste dû, sauf cas de force majeure.

   - En cas de report, une nouvelle date sera proposée sous réserve de disponibilité.

   - En cas de report de la prestation à l’initiative du client, le photographe se réserve le droit de réévaluer le tarif initial en fonction de la nouvelle date, de sa disponibilité ou de la grille tarifaire alors en vigueur. Le nouveau tarif devra faire l’objet d’un accord écrit par les deux parties.

8. Livraison des photos
Les photos sont livrées dans un délai de 10 jours après la séance, en format numérique. Le délai peut varier selon la charge de travail ou la nature de la prestation. En cas d'impression papier, le délai peut être plus important.

9. Droit à l’image et utilisation des photos
Sauf mention contraire convenue par écrit :

Le client conserve le droit d’utiliser les images à titre privé.

Le photographe peut utiliser certaines images à des fins promotionnelles (site internet, réseaux sociaux, portfolio…).

Toute opposition à cette utilisation doit être notifiée à la signature du contrat.

10. Propriété intellectuelle
Les photographies restent la propriété intellectuelle du photographe, selon le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation commerciale ou modification par le client est interdite sans autorisation écrite.

11. Responsabilité
Le photographe s’engage à fournir un service professionnel. En cas de problème technique (panne matériel, perte de données…), la responsabilité du photographe est limitée au remboursement total ou partiel de la prestation.

12. Litiges
En cas de litige, une solution à l’amiable sera d’abord recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du photographe.

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